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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIP
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MAISON D'HAUTEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'HAUTEVILLE
COFIP, SAS

Numéro de dépôt :
4074391
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2024
MAISON D\'HAUTEVILLE de COFIP

Présentation de la marque MAISON D'HAUTEVILLE

Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON D'HAUTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIP domicilié(e) 4 rue Henri Le Sidaner - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 927 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme d'Hauteville Stéphanie domicilié(e) 9 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France.

La marque MAISON D'HAUTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'HAUTEVILLE est expirée depuis le 4 mars 2024.

COFIP a également déposé les autres marques suivantes : FIGURE LIBRE , BEAU REVOIR , COFIP , CAGANCHO , OBERENA


COFIP, SAS - 4 rue Henri Le Sidaner - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 381927730


Mme d'Hauteville Stéphanie - 9 avenue Constant Coquelin - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 25 août 2014 - Changement d'adresse n°629784 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Inscription le 25 août 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°629783 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.